SOMMAIRE
DU JO N°20 DU 14 MAI 2009
AN 2009
PARTIE OFFICIELLE
_____________________
PRESIDENCE DU FASO
______________________
20
avr… Décret N°2009-204/PRES portant nomination d’un
Directeur de cabinet au Conseil Supérieur de la Communication.
______________________
Actes
du Gouvernement
___________________
PREMIER
MINISTERE
_____________________
20 avr… Décret
N°2009-205/PRES/PM portant nomination d’un Directeur Général.
20 avr… Décret
N°2009-206/PRES/PM portant création, attributions, organisation et
fonctionnement de
la Maîtrise
d’ouvrage de l’aéroport de Donsin (MOAD).
_______________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’HYDRAULIQUE
ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES
__________________________________________________________________________________________
20 avr… Décret
N°2009-226/PRES/PM/MAHRH portant nomination de Directeur de Service.
_______________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES
FINANCES
_________
20 avr… Décret
N°2009-207/PRES/PM/MEF portant nomination de Conseillers techniques.
20 avr… Décret
N°2009-208/PRES/PM/MEF portant nomination de Fondés de pouvoirs.
20 avr… Décret
N°2009-209/PRES/PM/MEF portant nomination d’un Agent Comptable.
20 avr… Décret
N°2009-210/PRES/PM/MEF portant nomination de Trésoriers régionaux.
20
avr… Décret
N°2009-211/PRES/PM/MEF portant nomination d’un Directeur de service.
20 avr… Décret
N°2009-212/PRES/PM/MEF portant nomination d’un Payeur général.
20 avr… Décret
N°2009-213/PRES/PM/MEF portant nomination d’un Inspecteur des
finances.
20 avr… Décret
N°2009-214/PRES/PM/MEF portant nomination d’Agents Comptables.
20 avr… Décret
N°2009-215/PRES/PM/MEF portant réorganisation du Conseil national de
population (CONAPO).
20 avr… Décret
N°2009-216/PRES/PM/MEF portant nomination de Conseillers techniques.
20
avr… Décret
N°2009-217/PRES/PM/MEF portant nomination d’un Inspecteur général.
20 avr… Décret
N°2009-218/PRES/PM/MEF portant nomination de Directeurs généraux.
_____________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DE LA DEFENSE
__________________________
16 avr… Décret
N°2009-201/PRES/PM/DEF portant organisation des opérations relatives
à l’appel du contingent.
16 avr… Décret
N°2009-202/PRES/PM/DEF portant appel du contingent de la classe 2009.
__________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DE L’ADMINISTRATION
TERRITORIALE ET DE LA DECENTRALISATION
________________________________________________________________________________
30 avr… Arrêté
N°2009-032/MATD/DG/DGLPAP/DOASOC portant autorisation d’exercer au
Burkina Faso de l’association dénommée « ASSOCIATION SOLIDARITE France
AFRIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT ET L’EMPLOI », en abrégé ASFADE.
_______________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DES INFRASTRUCTURES ET DU
DESENCLAVEMENT
_______________________________________________________________
15 avr… Décret
N°2009-197/PRES/PM/MID/MEF portant nomination d’un Directeur des
marchés publics.
15 avr… Décret
N°2009-198/PRES/PM/MID portant nomination de Directeurs généraux.
15 avr… Décret
N°2009-199/PRES/PM/MID portant nomination d’un Directeur de service.
__________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DE LA
CULTURE, DU TOURISME ET DE LA COMMUNICATION
_________________________________________________________________________
20 avr… Décret
N°2009-232/PRES/PM/MCTC portant nomination d’un Inspecteur technique.
___________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DE LA SECURITE
_______________________________
20 avr… Décret
N°2009-233/PRES/PM/SECU portant nomination d’un Conseiller technique.
____________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS
SECONDAIRE, SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
________________________________________________________________________________________________
15 avr… Décret
N°2009-200/PRES/PM/MESSRS/MEBA/SECU portant création, attributions,
composition, organisation et fonctionnement d’un Conseil national pour la prévention
de la violence à l’école (CNPVE).
20 avr… Décret
N°2009-224/PRES/PM/MESSRS/MFPRE/MEF portant rectificatif au décret n°2006-424/PRES/PM/MESSRS/MFPRE/MFB
du 11 septembre 2006 portant nomination dans les emplois de maître de conférences
à l’Université de Ouagadougou.
15 avr… Décret
N°2009-225/PRES/PM/MESSRS/MFPRE/MEF portant rectificatif du décret n°2008-721/PRES/PM/MESSRS/MFPRE/MEF
du 17 novembre 2008 portant nomination d’enseignants de l’Université de
Ouagadougou dans les fonctions de professeurs titulaires.
_____________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT DE
BASE ET DE L’ALPHABETISATION
________________________________________________________________________
20 avr… Décret
N°2009-229/PRES/PM/MEBA portant nomination de Chargés d’études.
20 avr… Décret
N°2009-230/PRES/PM/MEBA/MEF portant nomination de Directeurs de
service.
20 avr… Décret
N°2009-231/PRES/PM/MEBA/MEF portant modification de l’article 2 des
statuts des écoles nationales des enseignants du primaire (ENEP).
_____________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DU COMMERCE, DE LA PROMOTION DE L’ENTREPRISE
ET DE L’ARTISANAT
_________________________________________________________________________________________
20 avr… Décret
N°2009-239/PRES/PM/MCPEA portant nomination d’un Directeur général.
20 avr… Décret
N°2009-240/PRES/PM/MCPEA portant nomination du Président de la
commission de privatisation.
_____________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DE L’ACTION
SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE NATIONALE
_______________________________________________________________________
20 avr… Décret
N°2009-241/PRES/PM/MASSN/MEF portant nomination d’un responsable des
marchés.
__________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DES RESSOURCES ANIMALES
____________________________________________
20 avr… Décret
N°2009-236/PRES/PM/MRA portant nomination d’un Directeur régional.
____________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DE LA PROMOTION DES DROITS HUMAINS
______________________________________________________
20 avr… Décret
N°2009-234/PRES/PM/MPDH portant nomination d’un Directeur de service.
20 avr… Décret
N°2009-235/PRES/PM/MMPDH portant nomination d’un responsable des
marchés.
_________________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DES POSTES ET DES
TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
________________________________________________________________________________________________
20 avr… Décret
N°2009-237/PRES/PM/MPTIC/MCPEA/MEF portant nomination d’un
Administrateur au conseil d’administration de la Société nationale des
postes (SONAPOST).
20 avr… Décret
N°2009-238/PRES/PM/MPTIC/MCPEA/MEF portant nomination du Président du
conseil d’administration de la Société nationale des postes (SONAPOST).
______________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DE L’HABITAT ET DE L’URBANISME
________________________________________________
20 avr… Décret
N°2009-219/PRES/PM/MHU portant détermination des caractéristiques du
logement décent.
20 avr… Décret
N°2009-220/PRES/PM/MHU/MEF/MASSN/MATD/MCPEA portant conditions d’accès
au logement social.
20 avr… Décret
N°2009-221/PRES/PM/MHU/MEF/MCPEA/MASSN/ MATD/ portant modalités
d’attribution des avantages aux promoteurs immobiliers.
20 avr… Décret
N°2009-222/PRES/PM/MHU/MEF portant contenu du projet immobilier et/ou
foncier et sa procédure d’approbation.
20 avr… Décret
N°2009-223/PRES/PM/MHU/MEF portant conditions d’obtention d’agrément
et d’exercice de l’activité de promotion immobilière et/ou
foncière.
___________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DES SPORTS ET DES LOISIRS
_______________________________________
20 avr… Décret
N°2009-242/PRES/PM/MSL portant nomination d’un Inspecteur technique.
______________________________________________________________________________________________________
PARTIE NON OFFICIELLE
________________________
ANNONCES
_______________
Récépissé
de déclaration d’existence
n°2008-270/MATD/RHBS/PHUE/HCBDLS/SG/DAG
du 11 août 2008.
Récépissé de déclaration
d’existence n°2008-30/MATD/RNRD/PPSR/HC du 27 octobre 2008.
Récépissé de déclaration
d’existence n°2009-041/MATD/RHBS/PHUE/HCBDLS/SG/DAG du 18 février
2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n°2009-06/MATD/RCES/PKRT/HC/SG du 13 février 2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n°2009-049/MATD/RHBS/PHUE/HCBDLS/SG/DAG du 18 février
2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n°2009-072/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 25 février 2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n°2009-075/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 25 février 2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n°2009-085/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 25 février 2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n°2004-100/MATD/RPC/POTG/HC/SG du 02 décembre 2004.
Récépissé de déclaration
d’existence n°2009-091/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 05 mars 2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n°2009-021/MATD/RCAS/PCMO/HC du 06 mars 2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n°2009-007/MATD/RPCL/POTG/HC/CAB du 12 mars 2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n°2009-007/MATD/RHBS/GBD/SG du 16 mars 2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n°2009-054/MATD/RCEN/PKAD/HC/SG/SASE du 16 mars 2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n°2008-05/MATD/RSHL/PSNO/HC du 18 mars 2008.
Récépissé de déclaration
d’existence n°2009-056/MATD/RCEN/KAD/HC/SG/DASE du 19 mars 2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n°2009-109/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 19 mars 2009.
Récépissé de déclaration
d’association n° 2009-110/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 19 mars
2009.
Récépissé de déclaration d’association
n° 2009-112/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du
19 mars 2009.
Récépissé de déclaration d’association
n° 2009-115/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 19 mars
2009.
Récépissé de déclaration d’association
n° 2009-0116/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 19 mars 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-126/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du
19 mars 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-113/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du
19 mars 2009.
Récépissé de déclaration
d’association n° 2009-025/RCAS/PCMO/HC du
20 mars 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-007/MATD/REST/PGNG/HC du 25
mars 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-085/MATD/RHBS/PHUE/HCBDLS/SG/DAG
du 31mars
2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-151/MATD/SG/DGLAP/DOASOC. du 31
mars 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-163/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du
31 mars 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-165/MATD/SG/DGLPAP/DAOSOC du
31 mars 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-172/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du
31 mars 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-174/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 31 mars
2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-182/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du
31 mars 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-194/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du
31 mars 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-196/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du
31 mars 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-205/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du
31 mars 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-014/MATD/RCES/PBLG/HC-TNK du
01 avril 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-089/MATD/RHBS/PHUE/HCBDLS/SG/DAG.
du 02 avril
2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-070/MATD/RCEN/PKAD/HC/SG/DASE du
03 avril 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-090/MATD/RHBS/PHUE/HCBDLS/SG/DAG.
du 06
avril 2009.
Annonce Légale à Copier