SOMMAIRE
DU JO N°28 DU 09 JUILLET 2009
AN 2009
PARTIE OFFICIELLE
_______________________
Actes
du Gouvernement
_____________________
MINISTERE
DE L’AGRICULTURE, DE L’HYDRAULIQUE
ET
DES RESSOURCES HALIEUTIQUES
_________________________________________________________________________________
18
juin… Décret
N°2009-413/PRES/PM/MAHRH portant nomination d’un Directeur de
service.
18 juin…
Décret
N°2009-414/PRES/PM/MAHRH portant nomination d’un Directeur de
service.
18 juin…
Décret
N°2009-415/PRES/PM/MAHRH portant nomination de Directeurs
provinviaux.
18 juin…
Décret
N°2009-416/PRES/PM/MAHRH portant nomination d’un Inspecteur
technique.
18 juin…
Décret
N°2009-417/PRES/PM/MAHRH portant nomination d’un Directeur général.
________________________________________________________________________________________________________
MINISTERE
DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
_________________________________________
18
juin… Décret
N°2009-406/PRES/PM/MEF portant nomination de Chargés d’études.
18 juin…
Décret
N°2009-407/PRES/PM/MEF portant nomination de Directeurs de
service.
18 juin…
Décret
N°2009-421/PRES/PM/MEF portant nomination d’un Administrateur
au conseil d’administration de
la BIB.
22 juin…
Décret
N°2009-430/PRES/PM/MEF portant comptabilité matières de l’Etat
et des autres organismes publics.
______________________________________________________________________________________________________
MINISTERE
DE
LA JUSTICE
, GARDE DES SCEAUX
_________________________________________
18 juin…
Décret
N°2009-419/PRES/PM/MJ portant nomination d’un Directeur de
service.
______________________________________________________________________________________________________
MINISTERE
DE
LA SANTE
______________________
18
juin… Décret
N°2009-411/PRES/PM/MS/MEF portant nomination d’un Directeur de
service.
________________________________________________________________________________________________________
MINISTERE
DE L’ADMINISTRATION TERRITORIALE
ET
DE
LA DECENTRALISATION
________________________________________________________________________
19
mars… Arrêté
N°2009-018/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC portant autorisation d’exercer
au Burkina Faso de l’association dénommée « Dounia Don Kâlan ».
___________________________________________________________________________________________________________
MINISTERE
DES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRE, SUPERIEUR ET DE
LA RECHERHCE
SCIENTIFIQUE
_________________________________________________________________________________
18
juin… Décret
N°2009-409/PRES/PM/MESSRS/MEF portant renouvellement de mandat
d’Administrateurs au conseil d’administration du Centre national de la
recherche scientifique et technologique (C.N.R.S.T.)
18
juin… Décret
N°2009-410/PRES/PM/MESSRS/MEF portant nomination
d’Administrateurs au conseil d’administration du Centre national de la
recherche scientifique et technologique (C.N.R.S.T.).
18 juin…
Décret
N°2009-418/PRES/PM/MESSRS portant nomination d’un Directeur de
service.
18 juin…
Décret
N°2009-427/PRES/PM/MESSRS/MEF portant modification des statuts de
l’Institut des sciences (IDS).
___________________________________________________________________________________________________
MINISTERE
DE L’ENSEIGNEMENT DE BASE
ET
DE L’ALPHABETISATION
_____________________________________________________________
18 juin… Décret
N°2009-428/PRES/PM/MEBA/MEF/MFPRE portant modification de l’article 2
des statuts des écoles nationales des enseignants du primaire (ENEP).
____________________________________________________________________________________________________
MINISTERE
DU COMMERCE, DE
LA PROMOTION
DE
L’ENTREPRISE ET DE L’ARTISANAT
____________________________________________________________________________
18
juin… Décret
N°2009-426/PRES/PM/MCPEA portant nomination d’un Directeur général.
18
juin… Décret
N°2009-429/PRES/PM/MCPEA/MEF portant approbation des statuts
particuliers de l’Agence Nationale de Promotion des Investissements (A.N.P.I.).
______________________________________________________________________________________________________
MINISTERE
DE
LA FONCTION
PUBLIQUE
ET DE
LA REFORME
DE
L’ETAT
______________________________________________________________
18
juin… Décret
N°2009-422/PRES/PM/MFPRE portant nomination d’un Directeur général.
18 juin…
Décret
N°2009-423/PRES/PM/MFPRE portant nomination de Directeurs de service.
18
juin… Décret
N°2009-424/PRES/PM/MFPRE portant nomination d’un secrétaire
permanent.
18 juin…
Décret
N°2009-425/PRES/PM/MFPRE portant nomination d’un
Chef de département.
_________________________________________________________________________________________________________
MINISTERE
DES RESSOURCES ANIMALES
____________________________________
18
juin… Décret
N°2009-408/PRES/PM/MRA/MEF portant nomination d’Administrateurs au
Conseil d’administration de l’Ecole nationale de
l’élevage et de la santé animale (ENESA).
18
juin… Décret
N°2009-420/PRES/PM/MRA portant nomination d’un Directeur général.
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MINISTERE
DES SPORTS ET DES LOISIRS
_____________________________________
18
juin… Décret
N°2009-412/PRES/PM/MSL/MEF portant nomination d’un Administrateur au
Conseil d’administration de l’Institut national de
la Jeunesse
, de l’éducation physique et des sports (INJEPS).
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PARTIE NON OFFICIELLE
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ANNONCES
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Récépissé
de déclaration d’existence n°
2009-014/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du 04 février 2009.
Récépissé
de déclaration d’existence n°
2009-040/MATD/SG/DGLPAP/ DOASOC du 05 février
2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n° 2009-168/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du 31 mars
2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n° 2009-337/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du 07 mai
2009.
Récépissé
de déclaration d’existence n°
2009-261/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du 13 mai 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-028/MATD/REST/PGNG/HC du
22 mai 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-031/MATD/RCOS/PBLK/HC-KDG/SG
du 22 mai
2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-279/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du
22 mai
2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-290/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 22
mai 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-318/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du
22 mai
2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°2009-320/MATD/SG/DGLPAPL/DOASOC
du 22
mai 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-215/MATD/RNRD/PYTG/HC/SG du
25 mai 2009.
Récépissé de déclaration d’association
n° 2009-104/MATD/RCEN/PKAD/HC/SG/DASE
du 29 mai 2009.
Récépissé de déclaration d’association
n° 2009-334/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du
29 mai 2009.
Récépissé de déclaration d’association
n° 2009-336/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du
29 mai
2009.
Récépissé de déclaration d’association
n° 2009-005/ MATD/RCSD/PBZG/HC du
01 juin 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-355/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du
01 juin 2009.
Récépissé de déclaration d’association
n° 2009-363/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 01 juin
2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-366/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du
01 juin 2009.
Récépissé de déclaration d’association
n° 2009-389/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 01 juin
2009.
Récépissé de déclaration d’association
n° 2009-102/MATD/RCEN/PKAD/HC/SG/DASE
du 09
juin 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2009-107/MATD/RCEN/PKAD/HC/SG/DASE du 15 juin
2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°
2008-1001/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 31 décembre
2008.
Récépissé de déclaration d’association
n° 2009-083/MATD/RCEN/PKAD/HC/SG/DASE
du 22
avril 2009.
Récépissé de déclaration d’association
n° 2009-249/MATD/SG/DGLPAP/ DOASOC du
13 mai 2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n° 2009-114/MATD/RCEN/PKAD/HC/SG/DASE
du 19 juin
2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n° 2009-296/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 22 mai 2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n° 2009-330/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 22 mai 2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n° 2009-332/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 22 mai 2009.
Récépissé de déclaration d’existence
n° 2009-032/MATD/RCOS/PBLK/HC-KDG/SG du
28 mai 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°2009-342/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 01 juin 2009.
Récépissé
de déclaration d’association n°2009-008/MATD/RCSD/PBZG/HC
du 23 juin 2009.