SOMMAIRE
DU JO N°34 DU 20 AOUT 2009
AN 2009
PARTIE OFFICIELLE
____________________
Actes
du Gouvernement
_____________________
MINISTERE DES AFFAIRES
ETRANGERES
ET DE
LA COOPERATION
REGIONALE
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06 août…
Décret
N°2009-576/PRES/PM/MAECR/MEF portant
nomination de Trésoriers auprès d’Ambassades et Missions permanentes du
Burkina à l’Etranger.
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MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’HYDRAULIQUE ET
DES RESSOURCES HALIEUTIQUES
_____________________________________________________________________________
06 août…
Décret
N°2009-569/PRES/PM/MAHRH/MEF portant
nomination d’un Administrateur au conseil d’administration du Fonds de
l’eau et de l’équipement rural (FEER).
06 août…
Décret
N°2009-570/PRES/PM/MAHRH/MEF portant
nomination du Président du conseil d’administration du Fonds de l’eau et de
l’équipement rural (FEER).
06 août…
Décret
N°2009-594/PRES/PM/MAHRH/MEF portant
nomination d’un Administrateur au Conseil d’administration de
la Société
nationale de Gestion du stock de sécurité alimentaire (SONAGESS).
06 août…
Décret
N°2009-595/PRES/PM/MAHRH/MEF portant
renouvellement de mandat d’Administrateurs au Conseil d’administration de
la Société
nationale de Gestion du stock de sécurité alimentaire (SONAGESS).
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MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
__________________________________________
06 août…
Décret
N°2009-573/PRES/PM/MEF portant
nomination de membres statutaires du Comité national de politique économique (CNPE).
06 août…
Décret
N°2009-574/PRES/PM/MEF portant
nomination du Président du Comité national de politique économique (CNPE).
06 août…
Décret
N°2009-600/PRES/PM/MEF portant
autorisation de perception de recettes relatives à certaines prestations de
la Direction
générale des marchés publics.
________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DE
LA SANTE
_______________________
17 juil…
Décret
N°2009-520/PRES/PM/MS/MEF portant
nomination d’Administrateurs au Conseil d’administration du Centre
hospitalier régional de Dédougou.
06 août…
Décret
N°2009-580/PRES/PM/MS portant
nomination de Directeurs de service.
06 août…
Décret
N°2009-581/PRES/PM/MS/MEF portant
nomination d’un Directeur de service.
06 août…
Décret
N°2009-582/PRES/PM/MS portant
nomination d’un Chef de cabinet.
06 août…
Décret
N°2009-583/PRES/PM/MS/MEF portant
nomination d’un Chef de projet.
_________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DES TRANSPORTS
__________________________
06 août…
Décret
N°2009-585/PRES/PM/MT/MEF portant
nomination d’un Directeur de service.
__________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DES INFRASTRUCTURES
ET DU DESENCLAVEMENT
______________________________________________________
06 août…
Décret
N°2009-598/PRES/PM/MID/MEF portant
nomination d’un Administrateur au Conseil d’administration du Laboratoire
national du bâtiment et des travaux publics (L.N.B.T.P).
_____________________________________________________________________________________________
MINISTERE DES MINES,
DES CARRIERES ET DE L’ENERGIE
__________________________________________________
06 août…
Décret
N°2009-577/PRES/PM/MCE portant
nomination d’un Inspecteur technique.
06 août…
Décret N°2009-579/PRES/PM/MCE portant
nomination d’un Directeur général.
______________________________________________________________________________________________
MINISTERE DE
LA CULTURE
,
DU TOURISME ET DE
LA COMMUNICATION
_______________________________________________________________
06 août…
Décret
N°2009-571/PRES/PM/MCTC/MEF portant
nomination d’Administrateurs au Conseil d’administration de l’Office
national du tourisme Burkinabè (ONTB).
06 août…
Décret
N°2009-572/PRES/PM/MCTC/MEF portant
renouvellement de mandat d’Administrateurs au Conseil d’administration de
l’Office national du tourisme Burkinabè (ONTB).
06 août…
Décret
N°2009-586/PRES/PM/MCTC portant
nomination d’un Directeur de service.
_____________________________________________________________________________________________
MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT
ET DU CADRE DE VIE
_________________________________________________
06 août…
Décret
N°2009-604/PRES/PM/MECV portant
nomination d’un Coordonnateur technique.
06 août…
Décret
N°2009-605/PRES/PM/MECV portant
nomination de Chefs de division.
____________________________________________________________________________________________
MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS
SECONDAIRE, SUPERIEUR
ET DE
LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE
___________________________________________________________________________________
06 août…
Décret
N°2009-578/PRES/PM/MESSRS/MEF portant
nomination d’un Directeur de service.
_____________________________________________________________________________________________
MINISTERE DE l’ENSEIGNEMENT
DE BASE ET DE L’ALPHABETISATION
______________________________________________________________
06 août…
Décret
N°2009-596/PRES/PM/MEBA/MEF portant
nomination d’un Administrateur au Conseil d’administration de l’Ecole
nationale des enseignants du primaire (ENEP) de Loumbila.
06 août…
Décret
N°2009-597/PRES/PM/MEBA/MEF portant
nomination d’un Administrateur au Conseil d’administration de l’Ecole
nationale des enseignants du primaire (ENEP) de Gaoua.
______________________________________________________________________________________________
MINISTERE DU COMMERCE,
DE
LA PROMOTION
DE
L’ENTREPRISE
ET DE L’ARTISANAT
___________________________________________________________________________
06 août…
Décret
N°2009-602/PRES/PM/MCPEA portant
nomination d’un Chargé d’études.
06 août…
Décret
N°2009-603/PRES/PM/MCPEA portant
nomination d’Inspecteurs.
________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DE
LA FONCTION
PUBLIQUE
ET DE
LA REFORME
DE
L’ETAT
_____________________________________________________________
06 août…
Décret
N°2009-587/PRES/PM/MFPRE/MEF portant
institution d’une Conférence de gestion des ressources humaines.
_________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DE L’ACTION SOCIALE
ET DE
LA SOLIDARITE NATIONALE
____________________________________________________________
06 août…
Décret
N°2009-601/PRES/PM/MASSN/MEF/MATD
portant création, composition, attributions et fonctionnement du Conseil
national de secours d’Urgence et de Réhabilitation.
________________________________________________________________________________________________
MINISTERE DES SPORTS ET DES LOISIRS
___________________________________
06 août…
Décret
N°2009-575/PRES/PM/MSL portant
nomination du Président et du Vice-président du Comité national
d’organisation de
la Coupe
d’Afrique de FUTSAL.
06 août…
Décret
N°2009-599/PRES/PM/MSL portant
nomination d’un Directeur de service.
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PARTIE NON OFFICIELLE
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ANNONCES
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Récépissé de déclaration
d’association n° 2009-105/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 19 mars 2009.
Récépissé de déclaration
d’association n° 2009-162/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 31 mars 2009.
Récépissé de déclaration
d’association n° 2009-0151/MATD/RHBS/PHUE/HCBDLS/SG/DAG
du 26 juin
2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n° 2009-149/MATD/RCEN/PKAD/HC/SG/DASE du 06 juillet 2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n° 2009-181/MATD/RHBS/PHUE/HCBDLS/SG/DAG du 22 juillet
2009.
Récépissé de déclaration
d’association n° 2009-430/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 04 août 2009.
Récépissé de déclaration
d’association n° 2009-433/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 04 août 2009.
Récépissé de déclaration
d’association n° 2009-439/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 04 août 2009.
Récépissé de déclaration
d’association n° 2009-472/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 04 août 2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n° 2009-150/MATD/RCEN/PKAD/HC/SG/DASE du 06 août
2009.
Récépissé de déclaration
d’association n° 2009-379/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC
du 15 juillet 2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n° 2009-158/MATD/RCEN/PKAD/HC/SG/DASE du 19 août
2009.
Récépissé de déclaration
d’existence n° 2009-004/MATD/RSUO/PPON/HC-G du 29 juillet
2009.
Annonce Légale à insérer
Bilan Banque (BACB)